Interested in photography? At matthughesphoto.com you will find all the information about Exemple De Contrat De Modele/Photographe and much more about photography.
Contrat de Photographe - Modèle PDF à télécharger - LegaLife
- https://www.legalife.fr/modeles/contrat-de-photographe/
- Les essentiels du modèle de contrat de photographe. Ce contrat engage juridiquement les deux parties. Il doit donc comporter un certain nombre d’informations précises. Parmi les informations à fournir pour créer votre contrat de photographe, vous retrouverez : -les coordonnées des parties.
Modèle de contrat : Contrat de photographe - Ooreka.fr
- https://travailleur-independant.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/252887/contrat-de-photographe
- I. Objet. Aux termes du présent contrat, le Client commande au Photographe qui l'accepte, la réalisation de photographies pour [indiquez à quelle fin ou à quelle occasion sont réalisées les photographies, par exemple lors d'un mariage]. II. Déroulement de la prestation. La prestation sera réalisée le [date], à [adresse] de [x] heure ...
Contrat modèle / photographe - DOC, PDF - page 1 sur …
- https://grisdoc.com/doc/contrat-modele-photographe
- Télécharger et prévisualiser 4 pages au format PDF de Contrat modèle / photographe (DOC: 87.0 KB | PDF: 366.9 KB ) gratuitement. Contrat modèle / photographe - DOC, PDF - page 1 sur 4 Basculer la navigation
Contrat modèle / photographe - DOC, PDF - page 1 sur …
- https://grisdoc.com/doc/contrat-modele-photographe-1
- Le modèle est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de son image et le photographe se doit de respecter ce. droit d’image. En conséquence, le photographe et l e modèle devront se consul ter mutuellement en cas de …
Contrat photographe/modèle(s) - Shooting Modeles
- http://www.shootingmodeles.com/pdf/contratphotographemodele
- - de ne pas nuire à la réputation du photographe. - de rétribuer le photographe dans les mêmes conditions que celle prévue par l’ART 5. ART 5. Le photographe devra me verser 10% de tous les gains obtenus par la vente des photos me représentant. Ou 10% de la valeur commerciale du lot qui serait le gain d’un concours. ART 6.
CONTRAT MODÈLE - PHOTOGRAPHE - Xpressif
- https://xpressif.be/wp-content/uploads/2015/01/V1Contrat-Modele-Photographe_Xpressif2015.pdf
- En cas de vente par le photographe d'une image, une rémunération de 10 % du prix reviendra au MODELE. 4. DUREE Le présent contrat est conclu pou une durée de 5 ans, irrévocable à peine de dommages et intérêts, quels que soient le succès ou la réputation que le MODELE pourra acquérir ultérieurement, de même que quelles que
Contrat de Modèle photo - Modèles de Contrats
- https://www.modelesdecontrats.com/contrat-modele-photo/
- Réalisation d’un Catalogue : Prises de vue réalisées en vue de la promotion et/ou de la vente, via tout support, de marchandises, vêtements ou services rendus par des entreprises . Téléchargez ce Contrat de Modèle photo (6 pages, Format Word avec un notice complète sur le Droit à l’image des personnes). Suivez l’actualité du ...
Générateur de contrats photo pour modèles et photographes — …
- https://contrat.photo/
- Ce générateur vous permet de créer facilement un contrat photo adapté à vos besoins pour chacune de vos séances photo. Le travail du photographe est protégé par le droit d'auteur, et le modèle a également un droit sur les photographies car c'est son image qui est capturée. Signer un contrat lors d'un shooting photo vous permet de ...
Contrat modèle photo amateur pour réalisation de book
- https://www.crea-photography.com/les-10-regles-d-or-d-un-modele-debutante-avant-une-seance-photo/contrat-modele-photo-crea-photography/
- 4/5. Article 8 – Etendue territoriale et temporelle du contrat. Le présent contrat est valable, sans limite de territoire, pour une durée de 10 ans. Article 9 – Payement et confidentialité. La rémunération sera de nature pour les modèle amateur « pose contre photos « .
Modèle de contrat : Contrat de conception graphique
- https://travailleur-independant.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/254403/contrat-de-conception-graphique
- Le présent contrat donne droit au Client à une exclusivité au titre de l'exploitation de l'œuvre graphique. Le Client s'oblige à respecter l'intégrité de l'œuvre graphique. Le Client ne peut procéder à une modification de l'œuvre définitive sans le consentement préalable du Prestataire.
Found information about Exemple De Contrat De Modele/Photographe? We have a lot more interesting things about photography. Look at similar pages for example.